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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX
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ALSETEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALSETEX
SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3549351
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2028
ALSETEX de SOCIETE D\'ARMEMENT ET D\'ETUDES ALSETEX

Présentation de la marque ALSETEX

Déposée le 16 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX domicilié(e) Usine de Malpaire - 72300 - PRECIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque ALSETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3549351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALSETEX arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.

SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FUMICUBE , ALSETEX


SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX, Société anonyme - Usine de Malpaire - 72300 - PRECIGNE - France - SIREN 777335522


Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 22 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495607 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-22

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669250 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Appareils de signalisation (à l'exception des appareils destinés à la signalisation et la circulation urbaine routière et autoroutière), de secours, de sauvetage ; signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, sifflets de signalisation, bouées de signalisation, émetteurs de signaux électroniques.

Armes à feu, armes de protection à base de gaz lacrymogène ; munitions, munitions pour armes à feu, cartouches, munitions balistiques, munitions d'artilleries et mortiers ; projectiles, fusées (projectiles) ; explosifs, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, amorces explosives, mines (explosifs), poudres explosives, mèches d'allumage pour explosifs ; feux d'artifices, artifices éclairants et de signalisation ; bouchons détonants, bouchons allumeurs ; capsules d'allumage, capsules fulminantes (autres que les jouets) ; détonateurs ; engins balistiques ; fusées de signalisation ; grenades, grenades d'exercice, grenades fumigènes ; fumigènes ; lance-roquettes ; roquettes (projectiles).